Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELO & OXYGEN
CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99781522
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2029

Présentation de la marque VELO & OXYGEN

Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VELO & OXYGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA domicilié(e) 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 964 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque VELO & OXYGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELO & OXYGEN arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

CYCLEUROPE (FRANCE) SA a également déposé les autres marques suivantes : METEOR , (Marque figurative) , VELECTRON , VELOXYGEN , (Marque figurative) , CYCLEUROPE , TEAM-LINE , GITANE , GITASPRINT , VELOXYGEN


CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société Anonyme - 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 337964530


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 30 mars 2000 - Retrait partiel n°297875 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 9 octobre 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°309019 - Publication au BOPI 2000-10-09

Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344579 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 16 décembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°361511 - Publication au BOPI 2002-12-16

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401526 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Inscription le 3 août 2009 - Changement d'adresse n°503274 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704535 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777440 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Cartes magnétiques de crédit. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues, magazines, cartes géographiques, brochures, cartes à jouer. Jeux, jouets Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation, la direction ou la commercialisation d'une entreprise commerciale, notamment en développement réseau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Télécommunications ; communication par ordinateurs y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Location de cycles, bicyclettes, organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités et manifestations sportives et culturelles ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir formation de base du personnel. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.